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Marques déposées par la société PENEL Olivier
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L'Aurefolle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Aurefolle
PENEL Olivier

Numéro de dépôt :
99810159
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque L'Aurefolle

Déposée le 1 septembre 1999 par la société PENEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'Aurefolle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société PENEL Olivier domicilié(e) MAS D'AUGE, 13990 FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 476 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France.

La marque L'Aurefolle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Aurefolle est expirée depuis le 1 septembre 2009.

PENEL Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'ARCANELLE , OLIVIER D'AUGE , Olivier d'Auge , L'ARCOULE , HUILE DE NOËL


PENEL Olivier - MAS D'AUGE, 13990 FONTVIEILLE - France - SIREN 341476786


Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

- huiles et graisses comestibles d'origine végétale, huile d'olive - sauces (condiments), épices, préparations à base d'huile d'olive. - produits agricoles (ni préparés, ni transformés), viticoles, oléicoles, plantes et fleurs naturelles, pépinières d'arbres - boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.